1. Éditeur du Portail et Identité Institutionnelle
Le présent portail documentaire est édité par l'ASS DES AMIS DE CANDES-SAINT-MARTIN, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, dédiée à la sauvegarde et à la promotion du patrimoine de Candes-Saint-Martin.
Dénomination officielle : ASS DES AMIS DE CANDES-SAINT-MARTIN
Numéro RNA : W371001049
Numéro SIREN : 425338068
Siège Administratif : MAIRIE, 37500 CANDES-SAINT-MARTIN
Directeur de Publication : Le Président du Conseil d'Administration
Contact Permanent : kaisholauhwo@gmail.com | Téléphone : +33 5 66 62 86 37
Nature Non Marchande de la Plateforme
Ce site web est un portail purement d'information et de sensibilisation générale. Il ne comporte aucune activité marchande, ne vend aucun bien ou service, et n'effectue aucun traitement de transaction financière directe. Toutes les ressources proposées en consultation ou téléchargement sont strictement gratuites et libres d'accès dans le respect du droit d'auteur.
Hébergement Technique et Infrastructure
Le site est hébergé sur des infrastructures sécurisées conformes aux normes européennes de protection des données, garantissant un niveau élevé de disponibilité, de confidentialité et de résilience face aux menaces numériques.
2. Protection des Données Personnelles (RGPD)
L'ASS DES AMIS DE CANDES-SAINT-MARTIN s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées dans le cadre des formulaires de contact ou de candidature au bénévolat, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Finalités des Traitements de Données
Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, choix d'engagement) font l'objet d'un traitement informatique destiné exclusivement à :
- Répondre aux demandes d'information exprimées par les usagers ;
- Gérer les candidatures aux missions de bénévolat et d'animation culturelle ;
- Transmettre les convocations aux réunions d'orientation et assemblées générales.
Durée de Conservation et Non-Cession à des Tiers
Les données personnelles sont conservées pendant une durée maximale de 36 mois à compter du dernier contact émanant de l'usager. L'association garantit qu'aucune donnée personnelle n'est vendue, louée, cédée ou transmise à des tiers à des fins commerciales ou publicitaires.
Droits des Utilisateurs (Accès, Rectification, Effacement)
Conformément à la réglementation en vigueur, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et de portabilité des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit d'adresser une demande par courriel à : kaisholauhwo@gmail.com ou par courrier postal au siège de l'association à la Mairie de Candes-Saint-Martin.
3. Propriété Intellectuelle et Droit d'Auteur
L'ensemble des éléments figurant sur ce portail (textes, photographies, illustrations, chartes graphiques, bases de données) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés à l'ASS DES AMIS DE CANDES-SAINT-MARTIN.
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Crédits Photographiques
Les photographies illustrant les activités de l'association proviennent des archives internes de l'association ou de banques d'images documentaires sous licence Unsplash, représentatives d'actions communautaires et de préservation du patrimoine.
4. Accessibilité et Liens Hypertextes
L'association s'efforce de rendre son portail web accessible à tous les usagers, y compris les personnes en situation de handicap, en appliquant les recommandations du Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité (RGAA).
Gestion des Liens Hypertextes Entrants et Sortants
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